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Rubrique Notes de service

Notes de service 2022-2023

Vous trouverez ci-dessous les notes de service de l’année 2022-2023.

NOTE DE SERVICE N°8
Note de service N°8

 

NOTE DE SERVICE N°7
Note de service N°7
Diaporama de présentation des concertations

 

NOTE DE SERVICE N°6 : Personnalisation du parcours de l’élève
Note de service N°6 : Personnalisation du parcours de l’élève
Annexe 1 : Invitation à participer à une équipe éducative
Annexe 2 : Compte-rendu de réunion de l’équipe éducative
Annexe 3 : Tableau équipe éducative et ESS
Annexe 4 : Formulaire PPRE
Annexe 5 : Guide à la rédaction du Programme Personnalisé de Réussite Éducative
Annexe 6 : Plan d’accompagnement personnalisé
Annexe 7 : Proposition de protocole de gestion des élèves à besoins éducatifs particuliers
Annexe 8 : Guide de l’élève en difficulté de comportement
Annexe 9 : Protocole de prise en charge de l’élève sur un temps de crise
Annexe 10 : Sectorisation des antennes RASED
Annexe 11 : Formulaire de demande d’aide RASED
Annexe 12 : Mémento des orientations scolaires
Annexe 14 : Document de mise en oeuvre du PPRE en école élémentaire
Annexe 15 : Document de mise en oeuvre du PPRE en école maternelle

 
Documents de la Maison Des Personnes Handicapées

Annexe 13a : Certificat médical MDPH
Annexe 13b : Formulaire parents de demande MDPH
Annexe 13c : GEVASCO première demande
Annexe 13d : Réexamen de GEVASCO

 

NOTE DE SERVICE N°5 : remplacement
Note de service N°5 : Remplacement

 

NOTE DE SERVICE N°4 : autorisation d’absence
Note de service N°4 : Autorisation d’absence
Formulaire de demande d’autorisation d’absence
Tableau récapitulatif des autorisations d’absence

 

NOTE DE SERVICE N°3 : plan de formation
Note de service N°3 : Plan de formation
Animations pédagogiques départementales

 

NOTE DE SERVICE PIAL
Note de Service PIAL Chenôve

 

NOTE DE SERVICE REP+
Note de service REP+
Plan de formation REP+
Récapitulatif des projets Qualéduc

 

NOTE DE SERVICE N°2 : Rendez-vous de carrière
Note de service N°2 : Rendez-vous de carrière

 

NOTE DE SERVICE N°1
Note de service N°1
Annexe 1 : Équipe de circonscription
Annexe 2 : Classeur du remplaçant
Annexe 3 : Fiche direction
Annexe 4 : Gestion des 108 heures
Annexe 5 : Candidature à une action numérique
Annexe 5 bis : Fiche descriptive des actions numériques
Annexe 6 : Circulaire de déclaration d’accident
Annexe 6 bis : Imprimé de déclaration d’accident scolaire
Annexe 6 ter : Enquête BAOBAC
Annexe 7 : Formulaire de demande d’aménagement du temps scolaire en maternelle
Annexe 7 bis : Lettre aux parents pour l’aménagement du temps scolaire
Annexe 8 : Demande d’autorisation d’absence exceptionnelle élève
Annexe 9 : EPS et sorties scolaires
Annexe 10 : Fiche récapitulative demande honorabilité
Annexe 11 : Carte mentale sorties scolaires avec nuitées
Annexe 12 : Fiche récapitulative encadrement des sorties scolaires
Annexe 13 : Fiche récapitulative pour les agréments
Annexe 14 : Fiche récapitulative des interventions extérieures dans les écoles
Annexe 15 : Fiche de suivi des rencontres avec les parents

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