Les intervenants bénévoles qui accompagnent mais qui n’enseignent pas l’activité physique et sportive ne sont pas concernés par cette note (accompagnateurs – usuellement nommés « bénévoles 1 »).
Textes de référence
- circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 – NOR : MENE1717944C
- circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 – NOR : MENE1416234C
- circulaire départementale – règlement départemental
Documents attachés à utiliser pour l’année 2022/2023
- La circulaire départementale
- Les annexes et documents à remplir :
- Récapitulatif des interventions extérieures : Format LibreOffice – Format PDF
- Annexe 1 – Projet pédagogique : Format LibreOffice – Format PDF
- Annexe 2 – Demande autorisation intervention : Format LibreOffice – Format PDF
- Annexe 3 – Demande agrément : Format LibreOffice – Format PDF