« Au terme de chaque année scolaire, le conseil des maîtres se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de chaque élève, en recherchant les conditions optimales de continuité des apprentissages, en particulier au sein de chaque cycle »

Références

• Loi sur la refondation de l’école – 19 mars 2013
• Code de l’éducation art.L311-7, D321-2 à D321-8, L321
• Horaires et programmes d’enseignement de l’école primaire définis par l’arrêté du 9 juin 2008 (BO hors-série n°3 du 19.06.2008) et arrêté du 21-11-2011 (BO n°1 du 5-01-2012)
• Socle commun de connaissances et de compétences (loi n° 2005 – 380 du 23 avril 2005)

Passages au sein de l’école primaire

[3d-flip-book mode= »link-lightbox » id= »163″]Circulaire sur le déroulement de la scolarité -2022-[/3d-flip-book]